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Bonjour à tous,
Je viens vers vous, j'ai un forum de pêche (pêcheaucroisic). je voudrais une confirmation de votre part au sujet des copies de leurres.
Un internaute qui est sur notre forum (client chez Bricoleurre) viens de me poster un message sur le droit la protection intellectuelle (INPI).
voici son message qui est paru aussi dans pêcheaubar.com :
http://www.pecheaubar.com/punbb/viewtopic.php?id=48290
Pour ma part, je lui ai répondu la même chose que votre règle.
Et voilà ce qui m'a répondu :
Je voulais juste revenir sur la discussion que l'on avait eu sur le port l'autre fois tous ensemble à propo de la copie de leurre pour un usage STRICTEMENT PERSONNEL sans intention de commerce. La réponse m'a l'air clair sur l'article que j'ai posté rien ne l'interdit.
Que t'ai déposé un brevet ou déposé quelque chose à l'INPI ton article ne sera pas protéger pour la copie à titre personnel, tu as tout à fait le droit de reproduire un objet quelqu'il soit pour ton usage personnel comme je le pensais l'autre fois.
Merci de me répondre à ce sujet étant donné que sur notre forum nous avons une section bricoleurre et nous interdisons toutes copies.
Je tiens à remercier le passage de mikado au Croisic avec notre jc44.
PS : pour mikado : pourcentage charge légère pour résine comment je pourrais vous aider ? ce dont on a parlé au port.
Cordialement,
ygabars
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Bonjour,
Je suis 100% d'accord avec Teignouse dans le post de PAB.
Pour simplifier :
1. on ne peut pas interdire la copie d'un objet destiné à un usage personnel.
2. il est strictement interdit de commercialiser des copies. Malgré cette interdiction, certains le font à leurs risques et périls.
3. l'administrateur d'un site, d'un blog ou d'un forum peut décider d'interdire à ses membres de publier des textes ou photos encourageant la copie. C'est le cas sur pêcheaucroisic, PAB, FSF, l'atelier du Bricoleurre et bien d'autres.
Content d'avoir rencontré la bande à JC de Savenay
Pour la charge légère je t'envoie un mail privé.
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Bonjour,
Merci Mikado. C'est bien ce que je pensais la copie à titre exclusivement personnel est autorisé et que ce soit l'INPI ou autre brevet ne peuvent l'interdire. Pour l'incitation tout à fait d'accord de ne pas l'incité sur les forums.
@+
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merci a toi mikado pour ta réponse a cette question elle est bien ambigüe.
cela dit elle restera interdite sur notre forum
merci encore et bon bricolage a tous
Dernière modification par poupa44 ( 14:23:30)
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